NuméroAuteurDépôtTitre
02141Michel Savin04/08/2022Responsabilité des bénévoles dans les associations sportives
03895Corinne Imbert24/11/2022Hausse du nombre de noyades
04951Jacques Grosperrin26/01/2023Répondre aux besoins financiers des acteurs du sport après les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
06577Philippe Folliot04/05/2023Fermeture de piscines municipales publiques du fait de la hausse du prix de l'énergie
06908Michel Savin25/05/2023Application de la loi visant à démocratiser le sport
07927Daniel Gremillet20/07/2023Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs et de surveillants de baignade et risque de fermeture des piscines municipales
07985Jean-Yves Roux27/07/2023Attestation d'aisance aquatique et attestation du « savoir-nager en sécurité »
08652Fabien Gay12/10/2023Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives
08934Stéphane Piednoir02/11/2023Apprentissage de la natation dès le cycle 2
09442Jean-Michel Arnaud14/12/2023Absence d'équivalence de l'unité de formation hivernale d'accompagnateur en montagne pour les pisteurs-secouristes
09983Jérôme Durain08/02/2024Filières de formation des clubs de basket-ball
10084Gisèle Jourda15/02/2024Iniquité dans le calcul de la retraite des sportifs de haut-niveau
10347Marie-Do Aeschlimann22/02/2024Calendrier sur les contraintes de circulation induites par l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques
10705Michel Laugier14/03/2024Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
10706Michel Savin14/03/2024Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
10866Ahmed Laouedj28/03/2024Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport
10916Jean-Pierre Bansard28/03/2024Usage et promotion de la langue française et de la francophonie lors des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
10917David Ros28/03/2024Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
11032Sebastien Pla04/04/2024Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

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